Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDECINS DU MONDE
Monsieur Bernard KOUCHNER (citoyen franÇais)

Numéro de dépôt :
1409199
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque MEDECINS DU MONDE

Déposée le 13 mars 1987 par monsieur Bernard KOUCHNER (citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDECINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard KOUCHNER (citoyen franÇais domicilié(e) 4, rue Guynemer, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MEDECINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDECINS DU MONDE est expirée depuis le 13 mars 1997.

Bernard KOUCHNER (citoyen franÇais a également déposé les autres marques suivantes : MEDECINS DU MONDE MISSION SOLIDARITE FRANCE , MEDECINS DU MONDE -MISSION FRANCE , MISSION 1/3 MONDE , MEDECINS DU MONDE-S.O.S. SOLIDARITE FRANCE , MEDECINS DU MONDE , MEDECINS DU MONDE -ACTION FRANCE , ACTION QUART-MONDE , 1/4 MONDE , MEDECINS DU MONDE ACTION SOLIDARITE FRANCE , MEDECINS DU MONDE


Monsieur Bernard KOUCHNER (citoyen franÇais) - 4, rue Guynemer, 75006 PARIS. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;notamment additifs pour fourrages à usage médical, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives pour la médecine, aliments à base d'albumine à usage médical, préparations albumineuses à usage médical, lait albumineux, alcools médicinaux, aldéhydes à usage pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical, aliments fortifiants pour enfants et malades, aliments pour bébés, analgésiques, anesthésiques, produits pour laver les animaux, baume antigel à usage pharmaceutique, articles antimigraineux, produits antimites, produits antiparasitaires, coton antiseptique, antiseptiques, produits antisolaires, onguents contre les brûlures du soleil, produits antiuriques, crayons antiverrue, coton aseptique, rubans auto-adhésifs pour la médecine, préparations bacillaires, préparations bactériennes, préparations bactériologiques, préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, bains médicinaux, bandages chirurgicaux, bandages hygiéniques, bandages médicaux, bandages pour la menstruation, bandages pour pansements, bandes pour pansements, baume de gurjun à usage médical, baumes à usage médical, huiles à usage médical, bicarbonate de soude à usage pharmaceutique, biocides, produits biologiques à usage pharmaceutique, produits contre les brûlures, onguents contre les brûlures du soleil, calmants, camphre, huile camphrée, cataplasmes, éthers ou esters de cellulose à usage pharmaceutique, résidus du traitement des grains de céréales pour enfants et malades, produits chimico-pharmaceutiques, produits chimiques à usage pharmaceutique, tissus chirurgicaux, chloroforme, colliers antiparasitaires pour animaux, collodion à usage pharmaceutique, collyre, compresses, coton à usage médical, dépuratifs, désinfectants à usage hygiénique, produits pour le diagnostic à usage médical, drogues à usage médical, eaux thermales, préparations pharmaceutiques élixirs, farines lactées pour enfants, esters à usage pharmaceutique, éthers à usage pharmaceutique, étoffes pour pansements, eucalyptol à usage pharmaceutique, eucalyptus à usage pharmaceutique, farine de lin à usage pharmaceutique, farine à usage pharmaceutique, farines fortifiantes pour enfants et malades, farine lactées pour enfants et malades, fébrifuges, produits pour fumigations à usage médical, gaze pour pansements, germicides, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, graisse à traire, graisses à usage médical, produits chimiques pour diagnostiquer la grossesse, hormones à usage médical, extraits de houblon à usage pharmaceutique, coton hydrophile, ouate hydrophile, infusions médicinales, teinture d'iode, sucre de lait, lait malté à usage médical, levure à usage pharmaceutique, lotions à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, menthol, substances nutritives pour micro-organismes, eaux minérales à usage médical, narcotiques, produits chimico-pharmaceutiques, pharmacies portatives, phénol à usage pharmaceutique, phosphates à usage pharmaceutique, pommades à usage médical, potions médicinales, remèdes pour la médecine humaine, sang à usage médical, plasma-sanguin, sédatifs, sérums, sirops à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, somnifères, sparadrap, sucre à usage médical, sulfamides, vaccins, produits pour détruire la vermine, préparations de vitamines.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment appareils pour l'allaitement, bandages pour articulations, bandages élastiques, couveuses pour bébés, embouts de béquille pour infirmes, biberons, tétines de biberons, bistouris, brancards pour malades, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, éponges chirurgicales, appareils électriques chirurgicaux, trousses de chirurgiens, civières, coutellerie chirurgicale, écrans radiologiques à usage médical, lancettes, masques anesthésiques, attelles, trousses de médecins, mobilier spécial à usage médical, prothèses, radiographies, appareils pour la respiration artificielle, scalpels, seringues à usage médical, sondes à usage médical, stéthoscopes.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matières adhésives pour la papeterie), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés, notamment affiches, albums, almanachs, atlas, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier, brochures, cahier, calendriers, caractères, carnets, cartes, catalogues, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, chemises pour documents, gommes à effacer, papier d'emballage, matériel d'enseignement matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissus, fiches, formulaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, lettres d'imprimerie, imprimés, jeux de cartes, journaux, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, papier, périodiques, photographies supports pour photographies, photogravures, plans, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, timbres.Articles vestimentaires.Publicité et affaires notamment affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, étude de marché, location de matériel publicitaire, engagement de personnel, bureaux de placement, projets, publication de textes publicitaire publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherche de marché, information statistique, services relatifs à la vente ambulante, à la vente à la chine ou par correspondance.Communications, communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, distribution du courrier, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, services téléphoniques, services télex.Transport et entrepôt, notamment accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, transport en automobile, transport en bateau, location de bateaux, camionnage, transport en chaland, transport en chemin de fer, débarquement, fret, location d'automobiles, location de bateaux, de garages, de véhicules, de voitures, de wagons, transports maritimes, organisation de voyages, transport de passagers, remorquage, renflouage de navires, services de sauvetage, sauvetage de navires, services de transit, transport fluviaux.Education et divertissement, abonnement à des journaux, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, enseignement par correspondance, distribution de journaux, divertissement, divertissement radiophonique, télévisé, édition de textes, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, production de films, instruction, prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, spectacles.Services divers notamment, accompagnement, accompagnement en société, agences de logement, location de chambres, clinique, consultations professionnelles, maisons de convalescence, crémation, enquêtes sur personnes portées disparues, dispensaires, étude de projets, expertises, organisation d'expositions, location d'habits, services hospitaliers, imprimerie, location d'appareils électriques, location de chambres, location de matériel pour exploitations agricoles, agences de logement, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, service médicaux, services d'opticiens, pension, selection du personnel par procédés psycho-techniques, photographie, reportages photographiques, physiothérapie, pouponnières, recherche de personnes portées disparues, reportage, restauration, services de santé. Tous ces produits et services étant fournis sous contrôle médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.